Mentions Légales.

Mentions Légales

1. Edition / conception du site internet

Mcl Création Web 6 route des Pyrénées, 65500 NOUILHAN contact@mcl-creation-web.fr SIRET : 794 613 711 00017 Code APE : Portails internet (6312Z) Responsable de publication : Marion Carrère-Laas

2. Hébergement

OVH, SAS au capital de 10 059 500 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

3. Services proposés

En accord avec sa politique de communication, le site www.mcl-creation-web.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services qu’il propose, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail ou par courrier. Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites.

5. Propriété intellectuelle et contenu du site internet

Le contenu rédactionnel du site www.mcl-creation-web.fr appartient exclusivement à Marion Carrère-Laas. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toute information recueillie sur le site web se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tel que le formulaire de contact. Nous nous engageons à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.mcl-creation-web.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.